Conditions de vente

SCIA'SCIA'®

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1 OFFRE

1.1 La vente des produits proposés sur le site www.sciasciacollection.com (ci-après dénommé le « Site ») est régie par les présentes Conditions Générales (ci-après dénommées les « Conditions Générales »).

1.2 SciàScià® est une marque de Rigato Susanna, inscrite au registre des sociétés de Venise et n° TVA. 0456906272, n° d'enregistrement REA Venise. 428487, dont le siège social est situé Corso Silvio Trentin 94 - 30027 SAN DONA' DI PIAVE (VE) 

1.3 Les produits proposés sur le site www.sciasciacollection.com sont fabriqués et commercialisés par Rigato Susanna (ci-après dénommé le Vendeur). Pour toute demande d'information et/ou de communication et/ou de réclamation concernant les ventes, les produits, les paiements, les expéditions, vous pouvez contacter le Service Client à l'email suivant : info@sciasciacollection.com

1.4 Le contrat d'achat et les procédures associées sont disponibles en italien.

 

2 INFORMATIONS DE BASE

2.1 Les produits du Site sont proposés à la vente exclusivement à des personnes physiques résidant sur le territoire européen qui achètent les produits à des fins personnelles sans rapport avec leur activité commerciale ou professionnelle et ayant atteint l'âge de la majorité, avec destination des biens sur le territoire européen .

2.2 La revente, la location ou le transfert de produits achetés sur le Site à des fins commerciales ou professionnelles est expressément interdite. Par conséquent, les contrats d'achat conclus par des revendeurs ou des grossistes ou par des sujets qui achèteront les produits pour les revendre ultérieurement peuvent être résiliés conformément à l'art. 1427 du code civil et dans tous les cas, le vendeur se réserve le droit de résilier le contrat à tout moment, s'il constate ou a des motifs raisonnables de croire, compte tenu également de la quantité et du type de biens achetés, que l'acheteur ne satisfait pas les exigences de l'art. 2.1.

2.3 Le Vendeur se réserve le droit d'apporter à tout moment des modifications ou des ajouts aux présentes Conditions Générales, par voie de publication sur le site www.sciasciacollection.com. Dans tous les cas, le client sera lié exclusivement aux Conditions Générales dans le texte en vigueur à la date à laquelle la commande est passée.

2.4 En envoyant le bon de commande, le client reconnaît avoir attentivement pris connaissance et accepté pleinement les présentes  Conditions Générales. A cet égard, le Vendeur recommande au client de télécharger, sauvegarder ou imprimer les Conditions Générales en vigueur au moment de l'envoi du bon de commande.

2.5 Pour passer la commande, il n'est pas nécessaire de s'inscrire sur le Site, alors qu'il sera nécessaire d'accepter les Conditions Générales de Vente en cochant la case appropriée. La non-acceptation des Conditions elles-mêmes entraînera l'impossibilité de procéder à l'achat des Produits. Le client garantit que les informations personnelles fournies lors de la procédure d'achat sont véridiques.

 

3 PROCÉDURE D'ACHAT

3.1 Chaque produit sélectionné par l'utilisateur du Site peut être visualisé sur une page Web spéciale qui contient la description, des images photographiques et met en évidence le prix unitaire (TVA incluse)  les couleurs et les différentes tailles ou tailles disponibles.

3.2 Chaque vente effectuée par le Vendeur via le Site peut concerner un ou plusieurs produits.

3.3 Le client, en choisissant les articles qui l'intéressent, inclura ces produits dans son propre panier. Dans le même panier, une brève description récapitulative des produits sélectionnés sera affichée, y compris les mesures ou tailles, ainsi qu'une ou plusieurs images photographiques au format numérique permettant une représentation adéquate des produits. Il est entendu qu'en cas de divergence entre les images photographiques et la description sommaire, cette dernière prévaudra et sera considérée comme indicative du produit acheté.

3.4 Le client est tenu de vérifier l'exactitude du contenu du panier avant de confirmer la commande, en remplissant le formulaire de commande en ligne selon les instructions pour la procédure d'achat fournies sur la page spécifique du site et en confirmant que j'ai lu et accepté les présentes Conditions Générales. Après vérification de l'exactitude des données relatives au(x) Produit(s) sélectionné(s), le Client doit choisir le mode de paiement conformément à l'art. 5.

3.5 La procédure d'achat est terminée lorsque le client sélectionne l'option "Confirmer l'achat"  sur la page récapitulative de la commande affichée à la fin de la procédure relative. A ce moment, la commande est envoyée directement au Vendeur pour être traitée et ne peut plus être modifiée ou annulée.

3.6 En envoyant la commande, le client confirme l'acceptation des dispositions des présentes Conditions Générales.

3.7 Le bon de commande sera archivé au centre de données du vendeur.

3.8 Le client recevra également un e-mail de confirmation de commande, à l'adresse indiquée dans le formulaire de commande en ligne, contenant un récapitulatif des principales conditions contractuelles. 

3.9 Bien que le Vendeur adopte constamment des mesures visant à ce que les photographies présentées sur le Site représentent la reproduction la plus fidèle possible des produits réels, il est toujours possible que certaines différences surviennent en raison des caractéristiques techniques et de la qualité de la résolution des couleurs avec lesquelles il est équipé du terminal ou de l'écran utilisé par le client. En raison des raisons techniques susmentionnées, le Vendeur n'assume aucune garantie et responsabilité quant à l'exactitude absolue des représentations graphiques des produits présentés sur le Site.

3.10 Le Vendeur se réserve le droit de refuser les commandes d'un client qu'il juge inapte à remplir ses obligations, comme dans le cas, par exemple, d'une violation antérieure des dispositions contractuelles pour les achats en ligne via le Site En tout état de cause, il est entendu que tous les bons de commande transmis constituent des offres contractuelles et que la conclusion du contrat est laissée à l'appréciation du Vendeur, qui est libre d'accepter ou de refuser les commandes.

 

4 DISPONIBILITÉ

4.1 Le client reconnaît que les stocks des produits proposés par le Vendeur via le Site sont limités. Les produits considérés comme disponibles à l'achat par les clients peuvent être consultés sur le Site. Des inconvénients peuvent occasionnellement survenir liés à la disponibilité de certains produits sans que cela n'engage la responsabilité du Vendeur vis-à-vis des Clients. Dans de telles circonstances, le client sera informé de ce fait dans les meilleurs délais (et en tout cas dans les délais de livraison précisés ci-dessous) par e-mail ou par téléphone ; en conséquence la commande incomplète sera annulée et le client se verra offrir la possibilité de passer une nouvelle commande par téléphone ou directement avec un nouvel accès au Site.L'annulation de la totalité de la commande n'entraînera aucun frais à la charge du client.

4.2 Le Vendeur se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les produits proposés sur le Site à tout moment, sans préavis.

 

5 PRIX ET MODE DE PAIEMENT

5.1 Les prix de tous les produits proposés à la vente sur le Site sont exprimés en euros (€) et incluent la TVA au taux en vigueur en Italie (actuellement égal à 22%) si les Produits sont expédiés par le Vendeur et livrés dans de l'Union européenne

5.2 Le prix ne comprend pas les frais de port.  Le Vendeur se réserve le droit de demander aux Clients une participation aux frais de port qui peut varier selon le type de livraison, la quantité de produits à livrer, leur poids et leur destination.

5.3 La contribution demandée par le Vendeur  pour les frais d'expédition est indiquée, séparément du Prix, avant l'envoi de la commande par les Clients et sera payée par le Client avec le paiement du prix.

5.4 Le montant total, ainsi que les frais d'expédition facturés au client, si prévus, comme indiqué ci-dessous, seront mis en évidence dans le panier et dans la page récapitulative de la commande affichée à la fin de la procédure relative.

5.5 Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix des produits proposés à la vente sur le Site à tout moment et sans préavis. Les prix publiés sur le Site au moment de l'envoi de la commande par le client seront facturés au client, sans préjudice des dispositions de l'art. 4.1 en cas d'indisponibilité des produits.

5.6 Le Vendeur n'accepte que les paiements effectués par carte de crédit, PayPal ou virement bancaire. Le Vendeur accepte les cartes de crédit indiquées sur la page concernée du Site.

5.7 En cas de paiement par virement bancaire, les Clients doivent effectuer le virement aux coordonnées bancaires indiquées sur le Site, en précisant dans le motif du paiement le numéro de commande indiqué par le Vendeur lors de l'envoi de la Confirmation de Commande.

5.8 L'expédition des produits s'effectue exclusivement après vérification des coordonnées de la carte de crédit du client. Le débit sur la carte de crédit du client sera effectué exclusivement après l'exécution de la commande relative. Les données de carte bancaire transmises lors de l'exécution des Commandes sont protégées et sont transmises directement à la société bancaire qui gère les paiements qui s'effectuent directement sur un serveur sécurisé afin de garantir la sécurité absolue de la transaction.

5.9 En cas de paiement via PayPal, lorsque les clients envoient les commandes, la session Web sera transférée sur le site PayPal. Sur ce site, les clients peuvent effectuer le paiement du Prix et de la participation éventuelle aux frais d'expédition en utilisant leur compte PayPal et selon les conditions d'utilisation du service PayPal. Le débit du prix et des frais de port sur le compte PayPal s'effectue en même temps que l'envoi de la confirmation de commande par le Vendeur.

5.10 Le reçu fiscal sera envoyé avec les marchandises présentes dans le(s) colis. Pour le demander à nouveau, il sera nécessaire d'envoyer une demande par e-mail à info@sciasciacollection.com.

5.11 En cas d'indisponibilité d'un ou plusieurs produits, le client sera contacté par telephone  selon les dispositions de l'art. 4.1.

 

6 LIMITES DE LIVRAISON DES PRODUITS

6.1 Les livraisons sont effectuées dans tous les pays membres de l'Union européenne. Les produits seront expédiés à l'adresse postale de livraison indiquée par le client dans le formulaire de commande en ligne.

6.2 Le Vendeur s'interdit d'expédier toute commande adressée à une boîte postale ou d'accepter toute commande dans laquelle il n'est pas possible d'identifier la personne qui a passé la commande, le destinataire des produits commandés ou l'adresse de livraison.

 

7 MODES DE LIVRAISON

7.1 Le Vendeur utilise Express Courier pour l'expédition des commandes. Les Produits disponibles dans l'entrepôt seront normalement livrés dans les plus brefs délais et dans tous les cas, à titre indicatif :

• en Italie, dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables à compter de la réception du paiement.

• dans les pays de l'UE autres que l'Italie dans les 5 à 7 jours ouvrables suivant la réception du paiement.

7.2 Les frais de port peuvent être consultés par le client, ainsi que le prix total d'achat des produits, avant de valider la commande, dans le panier et sur la page récapitulative du bon de commande.

7.3 Le Vendeur s'engage à tout mettre en œuvre pour respecter les délais de livraison indiqués sur le Site et, en tout état de cause, à effectuer la livraison dans un délai maximum de 30 (trente) jours à compter du jour suivant celui de l'envoi la commande par le Client. Si le client a choisi le virement bancaire comme mode de paiement, le délai de livraison commencera à compter de la réception du paiement par le vendeur.

7.4 Lors de l'expédition du colis avec les articles commandés, le Courrier Express enverra au client un e-mail à l'adresse indiquée dans le formulaire de commande en ligne qui contiendra un code de suivi et un lien permettant de suivre la livraison.

7.5 En cas de problèmes ou de retards de livraison supérieurs à 10 (dix) jours ouvrables suivant la date indiquée dans l'e-mail de confirmation de commande conformément à l'art. 3.8, les clients sont tenus de signaler le fait à l'email info@sciasciacollection.com en utilisant la rubrique Contact du Site.

7.6 Le client s'engage à vérifier dans les meilleurs délais que la livraison comprend tous et uniquement les produits achetés et à informer sans délai le Vendeur de tout défaut des produits reçus ou de leurs écarts par rapport à la commande passée selon la procédure visée au point 9 ci-dessous ; sinon les produits seront considérés comme acceptés. Si l'emballage des produits parvient à destination manifestement endommagé, le Client est invité à refuser la livraison par le transporteur ou à accepter la livraison "sous réserve".

 

8 RETRAIT ET RETOUR

8.1 Le client a le droit, en vertu et par effet de l'article 64 du décret législatif n. 206/2005, de résilier le contrat de vente, en précisant les  motifs, dans les 14 (quatorze) jours à compter de la date de livraison des produits, sans aucune pénalité.

8.2 En outre, le client est assuré d'un droit de retour des produits, exerçable dans le même délai que le droit de rétractation pour l'un des motifs listés sur le Site dans la rubrique "Politique de rétractation/retour".

8.3 Pour faire usage des droits prévus aux articles 8.1 et 8.2, le client doit suivre les « Instructions » contenues dans la section « Politique de rétractation/retour » du Site Web.

8.4 En cas d'exercice par les clients des droits de rétractation/retour visés dans cet article : 

(i) les clients s'engagent dans tous les cas à retourner les produits dans un délai de 10 jours à compter de la date d'exercice du droit de rétractation/de retour ; 

(ii) les frais de port liés au retour des produits sont   à la charge du client. Le client s'engage à expédier l'article à ses frais, en communiquant ensuite à l'adresse e-mail  info@sciasciacollection.com le nom de l'expéditeur et le numéro de suivi pour suivre l'envoi ;_cc781905-5cde- 3194- bb3b-136bad5cf58d_

(iii) Le Vendeur s'engage à rembourser le prix dans les plus brefs délais, et en tout état de cause dans les 30 jours à compter de la date de réception des produits retournés, à condition que ceux-ci aient été retournés dans leur état d'origine, intact et non utilisé, accompagnés de l'emballage/l'emballage d'origine et les accessoires éventuels, les étiquettes de qualité et une copie de la documentation de vente.

8.5 Tous les remboursements traités par le Vendeur seront effectués par le même mode de paiement que celui utilisé pour passer la commande ou par virement bancaire.

8.6 Le Vendeur ne donnera lieu à aucun remboursement du prix si le client exerce son droit de rétractation/retour d'une manière non conforme aux modalités et conditions prévues dans la Politique de rétractation/retour et dans cet article.

8.7 Le Vendeur vérifiera si les produits retournés sont bien dans leur état d'origine ; si les produits retournés par le client sont abîmés, incomplets, détériorés et/ou salis, ils ne seront pas remboursés. Le droit de celui-ci de demander une indemnisation pour tout dommage ou non-conformité avec les produits livrés au client reste inchangé. En cas de rétractation ou de retour, le Vendeur ne sera pas responsable de la perte des produits, des envois à des adresses erronées ou des retards dans la livraison des produits, étant entendu que le client assume tous les risques d'un tel envoi.

8.9 En cas de demande de retour, le Vendeur se réserve le droit de proposer au client des produits en remplacement de ceux retournés pour le même montant.

 

9 DÉFAUT DE CONFORMITÉ

9.1 A la livraison, le client doit vérifier les produits pour s'assurer qu'ils correspondent aux articles commandés. Toute anomalie constatée lors de la livraison (par exemple, manipulation ou détérioration de l'emballage, produits endommagés, manquants, etc.) doit être indiquée sur le bon de livraison sous forme de réserve expresse signée par le client.

9.2 Si les produits ne correspondent pas à ceux commandés, le client est tenu d'en informer rapidement le Vendeur à l'adresse e-mailinfo@sciasciacollection.comet a le droit d'exiger l'exécution de la commande, contre restitution de ce qui a été reçu, ou, en cas d'indisponibilité des produits commandés, de commander des articles différents de même nature ou, à défaut, d'être remboursé de toute différence de prix ou d'annuler l'intégralité de la commande, comme indiqué à l'art. 4.1.

9.3 Le Vendeur est également responsable en cas de défaut de conformité des produits, sous réserve que le client présente sa réclamation dans un délai maximum de 7 (sept) jours à compter de la date  de livraison.

9.4 En cas de non-conformité des produits, le client aura le droit d'obtenir gratuitement leur remise en état, par réparation ou remplacement.

9.5 Les frais engagés par le client pour le retour des produits reconnus défectueux ou non conformes seront à la charge du Vendeur

 

10 LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

10.1 Le Vendeur ne sera en aucun cas responsable vis-à-vis du client du fait de :

(i) les dommages ou pertes causés par les produits ou leur utilisation par le client (sous réserve en tout état de cause de l'application des règles impératives sur la responsabilité du fabricant) ; 

(ii) les dommages qui ne sont pas causés par défaut par le Vendeur ; 

(iii) la perte d'opportunités commerciales ou commerciales.

 

11 DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

11.1 La marque SciaScia®, ainsi que l'ensemble des marques figuratives et non figuratives et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logos présents sur les produits SciaSciaCollection, sur les accessoires et emballages y afférents, qu'ils soient déposés ou non, sont et restent la propriété exclusive du Vendeur. La reproduction totale ou partielle, la modification ou l'utilisation des marques, illustrations, images et logos précités, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans l'accord préalable exprès du Vendeur est formellement interdite. Le Site et son contenu (y compris la section boutique) ne peuvent être utilisés qu'à des fins personnelles et non commerciales.

11.2 Toute combinaison des marques précitées avec d'autres marques, symboles, logos et plus généralement tout signe distinctif propre à créer un logo composite est également interdite.

11.3 Sont également strictement interdites la reproduction totale ou partielle, la modification, la cession par voie électronique ou conventionnelle ou l'utilisation de dessins, modèles et brevets, qui sont la propriété exclusive du Vendeur et donc protégés par la législation en vigueur sur les enseignes.

 

12 CONFIDENTIALITÉ

12.1 Toutes les données personnelles sont traitées avec la plus grande confidentialité conformément aux directives contenues dans la "Politique de confidentialité", qui peut être consultée dans la section appropriée du Site.

 

13 LOI APPLICABLE

13.1 Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi italienne et seront interprétées sur la base de celle-ci, à l'exclusion de la Convention de Vienne de 1980 sur les ventes internationales.

13.2 Pour tout litige pouvant survenir en relation avec les Conditions Générales et/ou les Contrats de Vente et d'Achat, le Tribunal de Venise sera seul compétent.

14 CONTACTS

14.1 Pour toute réclamation, information complémentaire ou assistance concernant le Site ou la procédure d'achat, le Client peut contacter le Service Client à l'adresse e-mailinfo@sciasciacollection.com.